DIGITALE ANIME : L'ECHO DE LA COMMUNAUTÉ
DIGITALE ANIME : L'ECHO DE LA COMMUNAUTÉ

Site : Désigne le Site Internet www.digitaleanime.dz

Magazine : Désigne le magazine électronique et physique GeeKulture édité par la Société DIGITALE ANIME.

Société : Désigne l’éditeur du Site, soit la société DIGITALE ANIME

Utilisateur : Désigne toute personne qui utilise le Site ou l’un des Services proposés sur le Site.

CGU ou Conditions Générales d’Utilisation : Désignent les Conditions Générales d’Utilisation du Site

Contenus : désignent, sans que cette liste soit limitative, la structure, l’architecture des Services, le contenu éditorial, les streaming, les textes, rubriques, dessins, illustrations, photos, images, sons, vidéos, jeux ainsi que tout autre contenu présent sur les Services et/ou tout autre élément composant les Services.

Espaces Interactifs : Désignent les espaces contributifs, les avis et les commentaires, susceptibles d’être mis à disposition des utilisateurs.

Cookie : Désigne un fichier texte déposé sur l’ordinateur des internautes lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation de l’internaute et de lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette).

Client : Désigne un annonceur de publicité dans le Site soit dans les espaces alloué ou dans des articles sponsorisés.

Services : désignent les Services accessibles depuis le Site et édités par la Société.

1.1 Les présentes CGU ont pour objet l’accès, l’inscription, la consultation et l’utilisation du site, édité par la société DIGITALE ANIME.

1.2 Les CGU constituent un contrat entre la Société et l’Utilisateur du Site et des Services proposés.

1.3 Les CGU constituent un contrat entre la Société et le Client du Site.

2.1 En accédant, utilisant, consultant ou s’inscrivant sur le Site, l’Utilisateur s’engage à accepter sans réserve les présentes CGU. La consultation du Site ne nécessite pas d’inscription préalable.

2.2 Certains Services nécessitent une inscription obligatoire, matérialisée par un formulaire d’inscription et des Conditions Spécifique d’Utilisation. Ces dernières doivent également être acceptées par l’Utilisateur afin qu’il puisse bénéficier des services concernés.

3.1 L’Utilisateur s’engage à respecter l’ensemble des règles fixées par les présentes dans l’utilisation des Services du Site. Il s’engage notamment, à ne pas créer, diffuser, transmettre, communiquer ou stocker, par tous moyens que ce soit et quel qu’en soit le destinataire, de contenus illicites ou propos diffamatoires, injurieux, discriminatoires, dénigrants ou contrevenants à l’ordre public.

3.2 L’Utilisateur s’engage également à respecter la vie privée de l’ensemble des autres Utilisateurs et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers.

3.3 L’Utilisateur s’interdit de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au Site, ainsi qu’à ses Contenus et Services. Il s’engage notamment à ne pas reproduire, copier, diffuser, distribuer, communiquer, céder, représenter sur tout autre site Web, ainsi que sur tout support ayant une finalité commerciale les éléments et contenus du Site et de ses Services.

3.4 L’Utilisateur s’engage à ne pas entraver, perturber, détourner et plus généralement à ne pas agir d’une quelconque façon, qui ne serait pas en conformité avec l’usage ordinaire du Site.

3.5 L’Utilisateur s’interdit de diffuser et/ou de prospecter à des fins commerciales sur le Site, il s’interdit d’y introduire des contenus pouvant porter préjudice aux autres Utilisateurs.

3.6 Lorsque l’Utilisateur fait le choix de recourir aux Services du Site tels que « Commentaires » et plus généralement lorsqu’il souhaite diffuser un contenu sur le Site, il renonce à toute revendication pécuniaire au titre de ce contenu, de sa création et de sa diffusion. Par son utilisation du Site, l’Utilisateur s’accorde avec la Société sur « l’objectif d’intérêt public » et la « nécessaire gratuité » qui résultent de sa contribution.

3.7 L’Utilisateur reconnaît le caractère public, consultable par tous, des espaces de discussions et par conséquent s’interdit d’y diffuser des coordonnées ou données personnelles.

4.1 La Société met en place les moyens pour assurer un site et des services de qualité. Néanmoins, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque indisponibilité, défaillance, modification ou erreur survenue lors de l’utilisation de son Site ou de ses Services à l’exception de celles prévues dans les Conditions Spécifiques d’Utilisation inhérentes à certains services. La Société ne saurait garantir la continuité, l’accessibilité et la sécurité absolue du Service, compte tenu notamment des risques liés à Internet.

4.2 L’Utilisateur reconnaît expressément utiliser le Site et les Services à ses seuls et entiers risques et périls.

4.3 La Société ne pourra être tenue pour responsable des dommages (directs ou indirects), survenus lors de l’utilisation de son Site ou de ses Services, à l’exception des dommages qui auraient pour cause un manquement à ses obligations.

4.4 La Société ne saurait être tenue pour responsable des relations (contractuelles ou non) entre les annonceurs/partenaires et les Utilisateurs de ses Sites et Services sauf stipulation contractuelle expresse.

4.5 L’Utilisateur accepte de se soumettre aux dispositions relatives à la force majeure. La force majeure est constituée par tout événement revêtant les caractères d’extériorité, d’irrésistibilité et d’imprévisibilité reconnus par la jurisprudence des cours et des tribunaux qui empêcheraient l’une des parties ou les deux d’exécuter tout ou partie des engagements contenus dans les présentes.

4.6 La Société se réserve le droit de modifier, supprimer ou neutraliser tout ou partie des Services proposés sur le Site, à tout moment et sans avoir à en justifier.

5.1 L’accès au Site est gratuit, certains services spécifiques, précisés comme tels, pourront présenter un caractère « payant ». Ces services sont soumis à des Conditions Spécifiques d’Utilisation, l’Utilisateur s’engage à s’y conformer et notamment à payer le prix convenu.

5.2 L’affichage publicitaire sur le Site est « payant », le Client s’engage à s’y conformer et notamment à payer le prix convenu.

 

6.1 Le règlement publicitaire s’applique sur le Client, le Site et le Magazine.

6.2 Le Client s’engage à afficher sa publicité dans les espaces alloués ou dans les articles sponsorisés après avoir conclu un contrat d’engagement avec la Société.

6.3 L’affichage publicitaire peut être proposé au Client « gratuitement » dans le cadre d’un contrat d’engagement avec la Société.

6.4 Le Client est soumis au règlement de paiement et remboursement soit l’affichage est « payant » ou « gratuit ».

6.5 Le Client est soumis au règlement de paiement et remboursement soit l’affichage est sur le Site ou le Magazine.

6.6 Le Client à le droit à 10 jours d’engagement gratuits ou le remboursement sera à 100% débutant le jour de la signature du contrat d’engagement.

6.7 Le Client peut arrêter la diffusion de sa publicité et demander un remboursement à la Société, le remboursement sera égal à la différence entre le montant signé dans le contrat d’engagement et le montant du temps de la publicité affiché.

6.8 Le montant du temps de la publicité affichée est égal à 750 DZD le jour, depuis la date de la signature du contrat, pour les contrats de plus d’un mois et moins de 6 Mois.

6.9 Le montant du temps de la publicité affichée est égal à 20 000 DZD le mois, depuis la date de la signature du contrat, pour les contrats de plus de 6 Mois.

6.10 L’affichage publicitaire ne permet en aucun cas au Client d’affiche un contenu à rapport de haine, à rapport sexuel, à rapport dangereux, à rapport religieux, à rapport d’armement, politique ou tout autre rapport visant à dévaloriser l’image d’un conçurent ou personne physique ou morale.

6.11 La Société se réserve le droit de retirer l’affichage publicitaire dans les cas de force majeurs tenant le Client informé dès l’exécution.

7.1 Le Site, ses contenus et Services, ses logiciels, dessins, modèles, bases de données, marques et logos sont soumis au droit de la Propriété intellectuelle. La référence à ces droits figure également dans les mentions légales. Ces différents éléments sont la propriété de la Société. L’Utilisateur s’engage à respecter ces droits. La Société ne confère à l’Utilisateur qu’un droit non exclusif et incessible d’utilisation (l’utilisation s’entend d’un usage non commercial, caractérisé par la navigation, la participation et le choix de la souscription aux différents Services) de son Site et de ses Services, et se réserve par conséquent les droits d’exploitation de diffusion, cession, ainsi que tout autre droit sur les éléments qui constituent son Site et ses Services.

7.2 Les produits présentés sur le Site correspondent à des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.

8.1 Le présent contrat est conclu entre la Société et l’Utilisateur, dès son acceptation par ce dernier. En cas de refus, l’Utilisateur s’engage à cesser d’utiliser le Site et les Services. Le contrat est conclu pour toute la durée de l’utilisation du Site et des Services.

8.2 Le non-respect d’une quelconque obligation figurant dans les présentes CGU entraînera la résiliation immédiate du contrat entre la Société et l’Utilisateur, sans préjudice d’éventuels dommages et intérêts pour la Société.

9.1 Les présentes CGU sont conclues entre la Société, l’Utilisateur et le Client, ce dernier ne peut les céder.
Les présentes Conditions générales sont les seules applicables pour le site www.digitaleanime.dz et sur le magazine GeeKulture version Electronique et Physique; elles s’appliquent en intégralité. L’utilisateur et le Client ne peuvent les modifier.
9.2 La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. L’Utilisateur a le devoir de se tenir informé de toute actualisation. Il est à la charge de l’Utilisateur de conserver les CGU et les Conditions Spécifiques d’Utilisation des Services Spécifiques pour lesquels il a contracté.

10. Le site Internet Digitaleanime (.Dz) ne peut être tenu responsable, directement ou indirectement, dans le cas où les liens hypertexte vous dirigeant vers d’autres sites Internet ne respectaient pas les dispositions légales et réglementaires françaises ou européennes.

 

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"Life isn't short you just gotta do more. Don't be afraid to go left if they go right ! Think different"

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